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sur tous les accessoires et cartouches lors de l’achat d’un Scent Creator

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Conditions Générales de Souscription

Le présent document établit les conditions générales de la relation contractuelle qui a pour objet l'intermédiation dans l'achat et la vente des produits offerts à partir de ce Site Web et de l'App, qui appartiennent à NOUSTIQUE PERFUMES, SL. (« THE ALCHEMIST ATELIER ») siégeant à C/ de les Moles 29, 08002, Barcelone, Espagne, et titulaire du Siret B67126664, inscrite au Registre du Commerce de Barcelone, au volume 46209, feuillet 102, inscription 1 de la page 513032, et les personnes physiques et/ou morales (ci-après, « CLIENT ») qui expriment la volonté d'acquérir les produits par le biais de la demande faite par Internet à travers ce site ou cette App.

Dans le cas où le CLIENT utiliserait le Produit dans un but lié à son activité professionnelle ou commerciale, il perdrait la condition de consommateur et les droits que les présentes Conditions lui reconnaissent ne seraient pas applicables. Ceci sans préjudice des accords que THE ALCHEMIST ATELIER pourrait conclure avec des tiers pour la promotion conjointe du ou des Produits, ou toute autre forme de collaboration possible en droit.

À travers le site web, THE ALCHEMIST ATELIER propose au CLIENT le produit, composé d'une machine ou de capsules (ci-après, « le Produit ») pour une fabrication sur mesure et selon les goûts du CLIENT, de ses propres parfums.

La demande du CLIENT constitue les conditions particulières auxquelles sont associées les présentes conditions générales que le CLIENT doit impérativement accepter par voie télématique avant l'achat du Produit. Ces conditions sont exposées au CLIENT à travers ce site web, afin qu'il les lise, imprime, archive et accepte. Les présentes conditions générales ainsi que l'achat du Produit effectué par le CLIENT impliquent la passation du contrat de vente entre THE ALCHEMIST ATELIER et le CLIENT qui déclare avoir lu, compris et accepté ces conditions. Le CLIENT pourra toujours consulter ces conditions générales à travers ce site web.

PREMIÈRE. DROIT APPLICABLE.- Les présentes conditions générales sont soumises aux dispositions des règles et lois de défense des droits des consommateurs et des utilisateurs, ainsi qu'à celles relatives à la conclusion de contrats électroniques.


DEUXIÈME.- OBJET DU CONTRAT.-

Par les présentes Conditions Générales, THE ALCHEMIST ATELIER s'engage à livrer au CLIENT le Produit qu'il a demandé à travers le site en échange d'un prix certain.

En achetant le Produit disponible sur ce site, le CLIENT déclare que :

a) Il est majeur et a la capacité de souscrire un contrat.

b) Il a lu, compris et accepté les présentes Conditions générales du contrat.


TROISIÈME. – MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES.-

THE ALCHEMIST ATELIER se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales à tout moment, sans préavis au CLIENT, qui de toute façon est tenu de les réviser comme une condition préalable à tout achat de produits disponibles sur ce site. Dans tous les cas, les Conditions Générales qui ont été exposées sur le site Web au moment où le CLIENT acquiert le Produit seront considérées comme valables et applicables.


QUATRIÈME.- DROITS ET OBLIGATIONS DE THE ALCHEMIST ATELIER.-

4.1. Responsabilité de THE ALCHEMIST ATELIER.Elle ne peut en aucun cas être tenue responsable en ce qui concerne :

4.1.1. Les erreurs, retards d'accès du CLIENT lors de la saisie de ses données ou toute anomalie pouvant survenir lorsque ces incidents sont dus à des problèmes sur le réseau Internet, des cas fortuits ou de force majeure et tout autre événement imprévisible étranger à la bonne foi de la société. Dans tous les cas, THE ALCHEMIST ATELIER s'engage à résoudre les problèmes qui pourraient survenir et à apporter tout le soutien nécessaire au CLIENT pour parvenir à une solution rapide et satisfaisante de l'incident.

4.1.2. Les erreurs ou dommages causés par une utilisation inefficace du Produit et la mauvaise foi du CLIENT.

4.1.3. Le manque d’opérabilité ou des problèmes dans l'adresse e-mail fournie par le CLIENT pour envoyer la confirmation de la commande.

4.2 Droit de Désistement

4.3.4. THE ALCHEMIST ATELIER reconnaît au CLIENT le droit de désistement dans les termes et délais reconnus par le Décret Royal législatif 1/2007 du 16 novembre, dans ce cas THE ALCHEMIST ATELIER remboursera au CLIENT le montant payé à titre de prix et taxes applicables au numéro de compte indiqué par le CLIENT. Le CLIENT dispose d'un délai, pour exercer le droit, de 14 jours à compter de la livraison du Produit, étant considéré comme telle la date, sauf preuve contraire, indiquée sur le bon de livraison signé par ce dernier. Pour exercer ce droit, le CLIENT doit envoyer un email à support@thealchemistatelier.com avec comme objet DEMANDE DE RETOUR dans la limite du temps établit. THE ALCHEMIST ATELIER, dans le cas où le droit de désistement est applicable, est en charge de coordonner l’envoi du produit correspondant dans les délais prévus et à l'adresse indiquée au début des présentes Conditions Générales. Le produit devra être en parfait état et dans son emballage d’origine. Dans tous les cas, le CLIENT sera responsable des frais directs de retour du Produit, ainsi que de tout dommage causé à celui-ci par son retour.

Le droit de désistement reconnu dans cette clause s’applique sans préjudice des exceptions que la législation elle-même fixe sur ce point. À titre indicatif et non exhaustif, ce droit ne peut être exercé pour des biens qui, étant donné leur nature, ne peuvent être retournés ou peuvent se détériorer, y compris expressément des produits personnalisés à la demande du consommateur.

4.3. Garanties :

4.3.1. THE ALCHEMIST ATELIER, s'engage à livrer le Produit en parfait état, se dégageant de toute responsabilité en cas de cassure ou de défaut d'emballage du Produit une fois celui-ci livré. Dans ce cas, le CLIENT renonce expressément à toute responsabilité contractuelle ou extracontractuelle pour des dommages éventuels.

4.3.2. THE ALCHEMIST ATELIER répondra, conformément au Décret Royal législatif 1/2007, du 16 novembre, portant approbation du texte révisé de la Loi Générale de Défense des Consommateurs et des Utilisateurs et d'autres lois complémentaires, de la conformité au moment de la livraison du Produit, avec les présentes Conditions Générales et notamment avec la fiche de chaque produit figurant sur le site au moment de la commande ou qui est remise au CLIENT. Le CLIENT, avant de signer la réception de la commande, est tenu de vérifier que le Produit est livré en parfait état ; s’il donne son accord au moment de la livraison, il sera présumé par les deux parties que le Produit est conforme aux présentes conditions générales et à sa fiche correspondante.

4.3.4. Les frais d'expédition jusqu'à l'entrepôt pour les produits défectueux pendant la période de garantie sont à la charge du CLIENT ; les frais de retour du produit jusqu'à l'adresse du CLIENT sont à la charge de THE ALCHEMIST ATELIER.

4.4. Délais: THE ALCHEMIST ATELIER répond pour une période de deux ans, à compter de la livraison du Produit, de tout défaut de conformité constaté lors de la livraison, par rapport aux présentes conditions générales et à leur fiche correspondante. En tout état de cause, le CLIENT dispose d'un délai de deux mois pour informer THE ALCHEMIST ATELIER du défaut de conformité du Produit, à compter du moment où il a été détecté.

Dans le cas où un tel défaut de conformité aurait été constaté 6 mois après la livraison du Produit, c'est le CLIENT qui devra prouver que ce défaut de conformité existait déjà au moment de la livraison. Dans ce cas, THE ALCHEMIST ATELIER prendra les mesures raisonnables pour que le CLIENT puisse contacter le fabricant du Produit afin de trouver la meilleure solution dans chaque cas particulier, sans que THE ALCHEMIST ATELIER soit tenu d'obtenir un résultat spécifique.

4.5 Obligations de THE ALCHEMIST ATELIER.

Dans le cas où le CLIENT exercerait le droit de garantie, il pourra choisir entre la réparation ou le remplacement du Produit, à moins que l'une de ces options ne soit objectivement impossible ou disproportionnée car elle impose à THE ALCHEMIST ATELIER des coûts excessifs. Ce n'est que dans le cas où la réparation ou le remplacement du Produit n'aurait pas eu lieu dans un délai raisonnable, que le CLIENT pourra exiger la réduction du prix ou la résiliation du contrat de vente.


CINQUIÈME.- DROITS ET OBLIGATIONS DU CLIENT.-

5.1. Le CLIENT s'engage à payer à l'avance le montant du Produit effectivement demandé pour le montant et de la façon suivants :

5.1.1. Montant.- La rémunération du Produit acquis par le CLIENT sera celle indiquée sur le Site et celle qui apparaît sur la demande concrète du CLIENT à chaque instant, demandes qui constitueront les conditions particulières de la commande concrète. Les prix des produits qui apparaissent sur le site Web et sur l'App comprennent la TVA, dont le montant sera calculé au moment de passer la commande, le cas échéant.

5.1.2. Modes de paiement.- Le CLIENT doit régler le montant de sa commande par :

- PayPal: ce pourquoi le CLIENT déclare avoir un compte actif auprès dudit prestataire de services de paiement, en acceptant les conditions dudit service.

- Virement bancaire : ce pourquoi le CLIENT doit envoyer un courrier électronique pour indiquer expressément qu'il en fait la demande par courrier électronique.

- Carte de crédit : en introduisant ses données dans le TPV virtuel existant sur le site Web. En acceptant ce mode de paiement, le CLIENT confirme qu'il est autorisé à utiliser la carte qui est utilisée à cette fin et qu'il en est le titulaire. Les paiements par carte sont soumis aux dispositions de la réglementation en vigueur sur les services de paiement, notamment tout ce qui concerne les ordres de paiement et les conditions pour sa révocation.

- Tout autre moyen de paiement disponible.


SIXIÈME.- RESPONSABILITÉ.-

6.1.- THE ALCHEMIST ATELIER ne sera en aucun cas tenu responsable de :

6.1.1.- Les erreurs et incidents pouvant survenir dans les communications, suppressions ou transmissions incomplètes de sorte qu'il n'existe aucune garantie que les services du site ou de l'App soient toujours opérationnels.

6.1.2.- Les dommages de toute nature que le CLIENT ou des tiers pourraient causer sur le site Web.

6.2.- THE ALCHEMIST ATELIER se réserve le droit de suspendre l'accès sans préavis, à sa discrétion et à titre définitif ou temporaire, jusqu'à ce que la responsabilité effective pour tout dommage pouvant survenir soit garantie.

De même, THE ALCHEMIST ATELIER collaborera et informera l'autorité compétente de ces incidents dès qu'elle aura connaissance de manière fiable que les dommages causés constituent une activité illégale.

6.3.- En aucun cas, THE ALCHEMIST ATELIER ne révise, audite ou approuve l’activité des CLIENTS. Ceux-ci sont les seuls responsables de l’utilisation de l’App et des moyens mis à leur disposition conformément aux lois en vigueur, et en s’abstenant d’une utilisation allant à l’encontre de celles-là. THE ALCHEMIST ATELIER pourra retirer des contenus uniquement dans le cas d’une dénonciation expresse d’un tiers ou en cas de requête de l’autorité judiciaire compétente. Dans ce cas THE ALCHEMIST ATELIER procèdera au retrait des contenus en question, sans en avertir préalablement le CLIENT, qui dans tous les cas sera le seul responsable des préjudices que ces contenus pourraient provoquer à des tiers.


SEPTIÈME.- DROITS D’AUTEUR.-

THE ALCHEMIST ATELIER informe que le contenu, la programmation et la conception du site Web sont entièrement protégés par le droit d'auteur; toute reproduction, communication, distribution et transformation de ces éléments protégés est expressément interdit, sauf accord exprès de THE ALCHEMIST ATELIER. THE ALCHEMIST ATELIER peut établir des liens ou des hyperliens vers des articles ou des informations de tiers en citant toujours la source. Le propriétaire légitime des droits d'auteur de ces informations incluses, peut à tout moment demander la suppression de ces références.


HUITIÈME.- PROCÉDURE ALTERNATIVE POUR LE RÈGLEMENT EN LIGNE DES LITIGES.-

Sans préjudice de la clause qui précède, la Commission européenne fournit une plate-forme de règlement en ligne des litiges, accessible à l'adresse suivante : http://ec.europa.eu/consumers/odr/ Les consommateurs pourront déposer leurs plaintes via la plate-forme de règlement en ligne des litiges.


NEUVIÈME.- JURIDICTION COMPÉTENTE ET DROIT APPLICABLE.-

Les présentes conditions générales sont régies par le droit espagnol. Afin de déterminer le lieu où se conclura le contrat auquel les présentes Conditions Générales seront soumises, les dispositions de l'article 29 de la Loi 34/2002, du 11 juillet, sur les services de la société de l'information et le commerce électronique seront appliquées.


DIXIÈME.- PROMOTIONS.-

10.1. Scent Creator Promotion

Offre promotionnelle permanente pour tout achat d’un créateur de fragrance « Scent Creator » (au prix de 350 euros T.T.C, incluant un panel frontal, un atelier gratuit d’une valeur de 129 euros T.T.C.), sur le site web www.thealchemistatelier.com ou à la boutique The Alchemist Atelier située 36 rue Étienne Marcel, 75002 Paris, donnant droit à une réduction de 20 % sur le prix d’achat de toute recharge ou de tout accessoire. Non cumulable avec toute autre offre promotionnelle en cours. [Dans la limite des stocks disponibles.] Les produits achetés ne sauraient être revendus à des fins commerciales par le biais d’un revendeur ou d’un site de revente.

10.2. Promotion Discovery Kit

Offre promotionnelle valable pour tout achat d’un créateur de fragrance « Scent Creator » (au prix de 350 euros T.T.C) incluant un Discovery Kit gratuit d’une valeur de 99€ T.T.C.) sur le site web www.thealchemistatelier.com ou dans la boutique The Alchemist Atelier située 36 rue Étienne Marcel, 75002 Paris, du 7 janvier 2020 au 31 janvier 2020 inclus. [Dans la limite des stocks disponibles.] Les produits achetés ne sauraient être revendus à des fins commerciales par le biais d’un revendeur ou d’un site de revente.

10.3. Workshop Valentine’s Day Promotion

Offre promotionnelle valable sur le site web www.thealchemistatelier.com ou à la boutique The Alchemist Atelier située 36 rue Étienne Marcel, 75002 Paris, du 1er au 29 février 2020 inclus, donnant droit pour un prix forfaitaire total de 218 euros T.T.C. à un atelier privé spécial Saint-Valentin pour deux personnes dans notre studio parisien accompagné de deux coupes de champagnes et de chocolats. La réservation de l’atelier doit être effectuée au plus tard le 20 février 2020 et se dérouler dans les soixante jours de la réservation.

Des cartes cadeaux pour cet atelier privé spécial Saint-Valentin peuvent également être achetées sur le site web www.thealchemistatelier.com ou à la boutique The Alchemist Atelier précitée, du 1er au 29 février 2020 (inclus), aux mêmes conditions. Ces cartes sont nominatives et ne sont pas donc pas transférables.

À défaut, les cartes cadeaux peuvent être utilisées pour réserver tout autre atelier ou acheter tout produit en vente sur le site web www.thealchemistatelier.com ou à la boutique The Alchemist Atelier précitée, sans limitation de durée. Si la totalité du montant d’une carte cadeau n’a pas été utilisée, la carte peut être à nouveau utilisée pour acheter un autre produit en vente sur le site web www.thealchemistatelier.com ou à la boutique The Alchemist Atelier précitée.

Le client ayant réservé l’atelier privé spécial Saint-Valentin peut suite à cet atelier acheter un créateur de fragrance Scent Creator entre le 1er et le 29 février 2020 (inclus) avec une réduction de 218 euros T.T.C. (correspondant au coût de l’atelier privé). À compter du 1er mars 2020, cette réduction sera de 129 euros T.T.C.

Offre promotionnelle non cumulable avec toute autre offre promotionnelle en cours. [Dans la limite des stocks disponibles.] Les ateliers et produits achetés ne sauraient être revendus à des fins commerciales par le biais d’un revendeur ou d’un site de revente.

10.4. Scent Creator Valentine’s Day Promotion

Offre promotionnelle valable sur le site web www.thealchemistatelier.com ou à la boutique The Alchemist Atelier située 36 rue Étienne Marcel, 75002 Paris, du 1er au 29 février 2020 inclus, donnant droit pour l’achat d’un créateur de parfum « Scent Creator » d’une valeur de 350 euros T.T.C. à un atelier privé gratuit (valeur marchande de 218 euros T.T.C.) spécial Saint-Valentin pour deux personnes dans notre studio parisien ou en ligne. La réservation de l’atelier doit être effectuée au plus tard le 20 février 2020 et se dérouler dans les soixante jours de la réservation.

Offre promotionnelle non cumulable avec toute autre offre promotionnelle en cours. [Dans la limite des stocks disponibles.] Les ateliers offerts et produits achetés ne sauraient être revendus à des fins commerciales par le biais d’un revendeur ou d’un site de revente.


ONZIÈME.- NULLITÉ DES CLAUSES.-

En cas de nullité de l'une clause des présentes Conditions Générales, les autres clauses resteront en vigueur et seront interprétées en tenant compte de la volonté des parties et de l'objet même des présentes conditions.

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